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Il y a 7 mots contenant ROITP

droit␣pénaldroit␣privé  ——  droit␣public  ——  droit␣personnel  ——  droit␣pénal␣de␣fond  ——  droit␣pénal␣de␣forme  ——  grand␣droit␣postérieur

8 définitions trouvées

  • droit␣pénal — n.m. (Droit) Branche du droit qui détermine quelles sont les conduites… — n.m. (Justice) Ensemble des règles applicables aux infractions.
  • droit␣privé — n.m. (Droit) Ensemble des règles qui régissent les rapports entre…
  • droit␣public — n.m. (Juridique) Ensemble des règles régissant les rapports de…
  • droit␣personnel — n.m. (Droit) Droit d’exiger d’une personne, le débiteur, une obligation…
  • droit␣pénal␣de␣fond — n.m. (Droit) Partie du droit pénal qui définit les différents…
  • droit␣pénal␣de␣forme — n.m. (Droit) Partie du droit pénal qui définit la procédure, les…
  • grand␣droit␣postérieur — n.m. (Anatomie) Un des quatre muscles sous-occipitaux.
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